La Cour d’Appel condamne un multi récidiviste accusé d’actes de cruauté envers ses animaux

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La Cour d’Appel condamne un multi récidiviste accusé d’actes de cruauté envers ses animaux
Le vendredi 20 mars 2015

La Cour d’Appel condamne un multi récidiviste accusé d’actes de cruauté envers ses animaux

Bien connu des services de protection animale de la SPA, un homme, déjà condamné le 03 octobre 2013 pour sévices graves et actes de cruauté envers un animal, a de nouveau été condamné en 2014 puis en 2015, pour récidive malgré le premier jugement.

Accusé de sévices graves envers ses animaux (animaux battus, l’un décédé dans une cave…), l’homme avait été condamné une première fois le 03 octobre 2013 à l’interdiction de détenir des animaux. Ses 2 chiens, ainsi que ses 2 chats, son rat et son furet, avaient alors pu être mis à l’abri au refuge SPA de Brugheas (03).

Malgré sa condamnation, l’homme avait récidivé en détenant à nouveau 2 chiens et 1 rat, sur lesquels il persistait à commettre des actes de cruauté. Il avait été à nouveau condamné, le 27 novembre 2014 à 10 mois de prison dont 5 mois avec sursis partiel, assorti d’une obligation de mise à l’épreuve de 2 ans. L'interdiction de détenir des animaux avait à nouveau été prononcée ainsi que la confiscation et la remise de ses animaux à la SPA, 1 000 € de dommages et intérêts et 800 € d’article 475-1 du Code de procédure pénale ont été octroyés à la SPA.

L’homme pourtant avait fait appel de cette décision !

Le 11 février 2015, un arrêt de la Cour d’Appel a confirmé la décision du Tribunal. La confiscation des animaux est ainsi devenue définitive. Presque tous ont pu être adoptés. Fileas, un jeune Berger de Beauce, reste à l’adoption et attend avec impatience qu’un maître attentionné vienne lui offrir tout l’amour dont il a tant besoin.

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