Mener des enquêtes pour lutter contre la maltraitance

*Chiffres de l’année 2025

Chaque année, de nombreux signalements sont adressés à la SPA pour dénoncer des faits de maltraitance animale commis par des particuliers ou des professionnels envers des animaux (chiens, chats et autres espèces). Les équipes de la SPA mènent des enquêtes afin de vérifier le bien-fondé des faits signalés.

Pour cela, l’association s’appuie sur un réseau national de 1 000 délégués-enquêteurs bénévoles, qui interviennent sur l’ensemble du territoire sous la coordination de référents régionaux.

Les délégués-enquêteurs bénévoles jouent un rôle essentiel au sein de la SPA. Ils s’engagent au quotidien pour vérifier les signalements et contribuer à l’amélioration des conditions de vie des animaux. Ils se rendent au domicile des personnes mises en cause afin de vérifier les faits dénoncés. En fonction de leurs constats et des informations recueillies, la SPA décide des suites à donner au dossier.

Selon la gravité des faits, le délégué-enquêteur peut notamment jouer un rôle de conseil. Un simple échange avec le propriétaire peut parfois suffire à améliorer les conditions de vie de l’animal. Lorsque les faits sont plus graves et que l’animal est en danger, son retrait par les forces de l’ordre peut s’avérer nécessaire.

Faire condamner les coupables

A l’issue des enquêtes, si la SPA constate une situation de maltraitance, ou pire, de cruauté, elle dépose plainte et tente d’obtenir une saisie des animaux s’ils sont en danger. Celle-ci est ordonnée par la justice ou les services vétérinaires quand ils sont saisis.

Lorsque le Parquet décide de poursuivre les auteurs à la suite de la plainte déposée par la SPA, une audience peut avoir lieu. L’association s’y rendra afin de se constituer partie civile et ainsi demander réparation pour le préjudice subi par l’animal.

La SPA peut également être aux côtés des propriétaires d’animaux qui ont été maltraités et pour lesquels il est nécessaire de déposer plainte. Dans ce cas, la SPA conseillera les propriétaires et se constituera partie civile à leurs côtés le jour de l’audience pour donner du poids à leur action.

Enfin, la SPA est parfois informée par voie de presse ou directement par les institutions d’audiences visant des maltraitances ou sévices graves. A cette occasion, la SPA peut également se constituer partie civile à l’audience.

Lors de ces audiences la SPA fait entendre la voix des animaux qui souffrent et tente de faire condamner les auteurs aux peines les plus significatives selon l’acte. Lutter contre la maltraitance, c’est aussi tenter d’obtenir des sanctions exemplaires pour éviter que cela ne se reproduise.

Elle essaie également d’obtenir une décision de cession définitive à la SPA pour les animaux saisis ou encore chez leur bourreau. Cela nous permet de prendre soin des animaux maltraités et de leur trouver une nouvelle famille, un nouveau foyer digne de les accueillir.